Conditions générales d'utilisation

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1. Objet

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2. Propriété intellectuelle

Le nom « JML Autopilot », le logo, les contenus, les visuels et le code de ce site sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

3. Responsabilité

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5. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.